Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRITISH STERLING
Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street PROVIDENCE, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1273727
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1994

Présentation de la marque BRITISH STERLING

Déposée le 23 mai 1984 par la société Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street PROVIDENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITISH STERLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street PROVIDENCE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque BRITISH STERLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITISH STERLING est expirée depuis le 23 mai 1994.

Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street PROVIDENCE a également déposé les autres marques suivantes : ZIP , ROMUNDA , TX


Société dite : TEXTRON INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : 40 Westminster Street PROVIDENCE, Etat de Rhode Island, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

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